Raison d’être : un cercle qui fixe les ambitions stratégiques et politiques de l’association

Redevabilités :

• Décide de la vision et de la stratégie pluriannuelle
• Porte la responsabilité juridique, RH et financière
• Rédige le rapport moral
• Décide du règlement intérieur
• Élit 2 co-président.e.s en élection sans candidat

Organisation :

• Est constitué des représentant.e.s des 3 collèges (tiers-lieux, sympathisants, partenaires) élus par l’AG (12 membres) et d’un.e salarié.e représentant de l’équipe salariée
• Maximum : 13 membres / Minimum de 8 membres (dont 5 TL)
• Renouvellement d’un tiers des membres du CA tous les 2 ans
• L’ensemble des salarié.e.s sont invitées à participer au CA (droit de parole), et un.e seul.e salarié.e dispose d’un droit de vote
• Se réunit à minima sous format séminaire (préférence pour le mode présentiel) de 1 jour 2 fois par an (après et avant AG).
• Peut se réunir sur des formats plus courts entre deux séminaires en cas de besoin
• Mandats des représentant.e.s élus : 2 ans.
• NB : En 2024, un tirage au sort a été réalisé pour définir la durée des mandats (1 an ou 2 ans) afin d’assurer un roulement annuel et ainsi éviter un renouvellement total du CA tous les deux ans.
• En cas d’absence (sauf motif impérieux) à 2 séminaires du CA, le CA se réserve le droit de mettre en place une procédure de médiation avant radiation.
• Le salarié.e représentant de l’équipe est élu via un processus d’élection sans candidat (modalités précisées chapitre 17) pour une durée de 2 ans. Il prend uniquement part aux décisions sur les questions relatives à la stratégie globale de l’association et à sa raison d’être.
• Dans le cas où une personne désignée par représentant d’une personne morale souhaitait quitter son mandat avant la fin de celui-ci, la personne morale peut désigner une autre personne de la structure pour la représenter au CA